Menu

Convocation conseil municipal du vendredi 1 juin 2018 à 20h 30


Rédigé par Bernard Douaud le Jeudi 24 Mai 2018 à 16:22 | Lu 159 fois

Ordre du jour


* Adoption du procès-verbal de la séance du 27 avril 2018
* Information suite au projet de déploiement des compteurs GASPAR : intervention de Mr Moussieau GRDF
*Rectification du taux de la taxe foncière sur les propriétés non bâtie pour l'année 2018
*Expérimentation de la médiation préalable obligatoire/ litige Employeurs et Agents de la Fonction Publique Territoriale :
   - signature d'une convention avec le centre de gestion de Loire Atlantique
*Signature du contrat à conclure avec la CCCD et la société SMA NETAGIS pour la gestion du système d'information géographique
*Accueil périscolaire : rapport d'activité 2017/ tarification 2018 2019
*Service de restauration scolaire : rapport d'activité 2017 / tarification 2018 2019 et adoption du règlement
*Carré militaire et Monument aux Morts : demande de subvention pour travaux de rénovation
*Compte rendu des EPCI
*Comte rendu des commissions communales
*Affaires diverses
Décisions du Maire :
- attribution du marché de travaux relatif au PAVC
-attribution du marché de travaux relatif aux enduits d'usure




Le Conseil Municipal | Les Décisions du Conseil | Les Subventions | Vos démarches