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Convocation conseil municipal du 27 octobre 2017 à 20h 30


Rédigé par Bernard Douaud le Vendredi 20 Octobre 2017 à 15:10 | Lu 73 fois

Ordre du jour


* Approbation du procès-vernal de la séance du 22 septembre 2017
* Communauté de communes Châteaubriant-Derval :
    -Modification des statuts ( Gémapi et nouvelles compétences )
* Constitution d'un groupement de commandes entre la CCCD et les communes pour marchés publics d'assurances
* Modification du tableau des effectifs
* Requalification des rues :
    - Validation du projet d'aménagement des rues ( tranche ferme et tranche optionnelle )
* Fonds régional de développement des communes
     - Demande de subvention pour le projet de requalification des rues
* Chambre régionale des comptes :
      - Rapport sur la gestion de la CCC pour les exercises 2011 et les suivants
* Compte rendu des délégués des EPCI
* Compte rendu des commissions communales
* Affaires diverses




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