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Convocation conseil municipal du vendredi 30 septembre 2016 à 20h 30


Rédigé par Bernard Douaud le Mercredi 28 Septembre 2016 à 11:31 | Lu 125 fois

Ordre du jour


- Adoption du procès-verbal de la séance du 8 juillet 2016
- Ad'AP ( Agenda d'accessibilité programmée) Plan de mise en accessibilité des établissements recevant du public (E.R.P.)/ Programme des travaux
- Ad'AP ( Agenda d'accessibilité programmée ) / Plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE) / Programme des travaux
- CUI-CAE : Contrat unique d'insertion- Contrat d'accompagnement dans l'emploi : Poste d'assistante maternelle à l'école J.Brel pour l'année scolaire 2016-2017
- Requalification des rues : Lancement d'une consultation pour une mission de maîtrise d'oeuvre
- Budget assainissement :
    - Rapport sur le service public de l'assainissement 2015
    - Tarification de la redevance assainissement 2017
- Proposition d'adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires
- Atlantic Eau / ARS  rapport 2015 sur le prix et la qualité du service public d'eau potable
- Compte rendu des commissions communales
- Affaires diverses
 




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