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Convocation conseil municipal du vendredi 27 septembre 2013


Rédigé par Bernard Douaud le Jeudi 19 Septembre 2013 à 15:59 | Lu 149 fois

Ordre du jour


- Adoption du procès-verbal de la séance du 5 juillet 2013
- Budget assainissement :
              - Rapport annuel
              - Décision modificative n° 1
              - Tarification redevance assainissement 2014
- PLU
              - Conclusions du commissaire enquêteur suite à l'enquête publique
              - Approbationde la révision simplifiée n° 2
              - Approbation de la modification n° 2
- Personnel communal: Création d'un poste de rédacteur à temps complet
- Assurances : Assistance d'un cabinet d'études pour le renouvellement du contrat d'assurances VILLASUR
                           ( batiments communaux- responsabilité générale- véhicules )
- SBOS : Approbation de la modification des statuts
- SIAEP : Approbation de la modification des statuts
- Décision du maire : Salle multifonctions : choix du maître d'oeuvre
- Compte rendu des délégués des EPCI
                  - SIAEP : Rapport d'activité  2012
                  - CCC : Bilan d'activité 2012
-Compte rendu des commissions communales
- Affaires diverses




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