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Convocation conseil municipal du vendredi 18 décembre 2015 à 20h 30


Rédigé par Bernard Douaud le Mercredi 9 Décembre 2015 à 16:55 | Lu 226 fois

Ordre du jour


- Adoption du procès-verbal de la séance du 26  Novembre 2015
- Budget communal :
     * restes  à réaliser et reports de crédits sur le budget primitif 2016
     * autorisation de mandatement de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2016
- Budget assainissement :
      * restes à réaliser et reports de crédits sur le budget primitif 2016
      * autorisation de mandatement de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2016
- Exonération de la taxe d'aménagement sur les abris de jardins : délibération complémentaire relative aux pigeonniers et colombiers
- Sydela : Effacement des réseaux et éclairage public rue L. Erbette - participation financière communale
- Modification des statuts du Syndicat Mixte pour l'Aménagement du Bassin Versant de la Chère
- Décision du Maire :
     * Droit de préemption urbai     * Résultat de la consultation des cabinets d'études pour l'aménagement de la RD771 et des rues adjacentes (J.Lardeux J.Belliot ...)
- Compte rendu des délégués des EPCI
     * CCC
-Compte rendu des commissions communales
- Affaires diverses
 




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