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Convocation conseil municipal du mardi 6 mai 2014 à 20h30


Rédigé par Bernard Douaud le Mardi 29 Avril 2014 à 10:50 | Lu 190 fois

Ordre du jour


- Adoption du procès-verbal de la séance du 11 avril 2014
- Projet de construction de la salle multifonctions :
    - présentation des plans du projet par l'architecte
    - validation des plans
    - autorisation de lancement de consultation
- Désignation des jurés d'assises
- Composition de la commission communale des impôts locaux ( 16 délégués )
- Désignation d'un élu pour siéger au Conseil de Développement
- Avis du conseil municipal sur le dossier d'installations classées soumis à enquête publique:
    - exploitation d'un élevage porcin formulée par la SARL DES ARDOISIERES Noyal sur Brutz
- Elections européennes du 25 mai 2014 : tableau des permanences
- Compte-rendu des EPCI :
    - CCC
    - SBOS Rappot d'activités 2013
- Projet d'acquisition d'un tracteur - tondeuse
- Projet d'acquisition d'arroseurs
- Compte rendu des commissions communales
- Information diverses.




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