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Convocation conseil municipal du jeudi 19 décembre 2013 à 20h30


Rédigé par Bernard Douaud le Vendredi 13 Décembre 2013 à 10:06 | Lu 201 fois

Ordre du jour


- Adoption du procès-verbal de la séance du 29 novembre 2013
- Budget communal :
         - Restes à réaliser et reports de crédits sur le budget primitif 2014
         - Autorisation de mandatement de dépenses d'investissements avant le vote du budget primitif 2014
         - Décision modificative relative à la participation communale aux frais de l'opération lotissement  les Loges
- Budget assainissement:
         - Restes à réaliser et reports de crédits sur le budget primitif 2014
         - Autorisation de mandatement de dépenses d'investissements avant le vote du budget  primitif 2014
- Cession d'une portion du chemin communal village de Corbière
- Sydela : modification des statuts
- Décision du maire:  Droit de préemption urbain
- Compte-rendu des EPCI
- Compte rendu des commissions communales
- Affaires diverses.




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