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Convocation conseil municipal du Vendredi 26 Octobre à 20h30


Rédigé par Bernard Douaud le Jeudi 18 Octobre 2012 à 19:48 | Lu 364 fois

Ordre du jour


-Adoption du procès-verbal de la séance du 28 Septembre 2012
-Intervention de Mr BOLO du groupe ELABOR ayant réalisé un diagnostic gratuit
  sur la gestion du cimetière ( état géographique, administratif et juridique )
-Dossier PAVE ( plan de mise en accessibité de la voirie ) et diagnostic ERP ( établissements
  recevant du public) : groupement de commandes
-Adhésion au contrat groupe d'assurance statuaire GENERALI  SOFCAP
-Convention de participation au contrat collectif de protection sociale complémentaire
  Risque Prévoyance
-Projet de modification et révision simplifiée du PLU
-Avis du conseil municipal sur l'acquisition de la parcelle bâtie cadastrée AB 39
-Décisions du maire:
        . Modification et révision simplifiée du PLU : choix du cabinet d'études
-Compte rendu des délégués des EPCI
-Compte rendu des commissions communales
-Affaires diverses.




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