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Convocation conseil municipal du 28 Septembre 2012 à 20h30


Rédigé par Bernard Douaud le Vendredi 21 Septembre 2012 à 11:38 | Lu 392 fois

Ordre du jour


- Adoption du procès-verbal de la séance du 4 juillet 2012
- Cimetière : tarification des concessions
- Budget assainissement : Décision modificative n° 1
- Autorisation de recrutement d'agents contractuels pour répondre à des besoins occasionnels
- Remplacement d'un agent communal admis à faire valoir ses droits à la retraite
   . Création d'un poste d'adjoint technique territorial 2eme classe à temps incomplet
   . Création d'un poste d'adjoint technique territorial 1ère classe à temps incomplet
- Tarification droits de stationnement
- SAGE OUDON : Avis du conseil municipal
- SRE ( Schèma Régional Eolien ) : Avis du conseil municipal
- Décisions du maire :
   . Attribution du marché travaux aménagement rue J.Lebel
- Compte rendu des délégués des EPCI
    . SIAEP : rapport activité 2011
    . SBOS : rapport activités2011
- Compte rendu des commissions communales
- Affaires diverses




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