Menu

Conseil municipal du 7 octobre 2011


le Vendredi 4 Novembre 2011 à 15:48 | Lu 460 fois

Ordre du jour :
- Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)
- Projet pédagogique de l'accueil périscolaire 2011/2012
- Prix de cession des parcelles ZN 209, ZN 216 et YK 100
- Affiliation au Centre de Gestion du Syndicat Mixte Aéroportuaire
- Décision modification n° 1 du budget communal 2011
- Voeu demandant au Gouvernement de renoncer à l'amputation de 10 % de la cotisation pour la formation des agents territoriaux

Décisions prises en vertu de la délégation donnée à M. Le Maire :
- Marché PAVC 2011
- Marché Programme d'entretien de la voirie communale 2011
- Marché Réalisation de marquage au sol - programme 2011
- Marché Extension du cimetière






Le Conseil Municipal | Les Décisions du Conseil | Les Subventions | Vos démarches