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Conseil Municipal du 25 novembre 2011


le Mercredi 7 Décembre 2011 à 14:20 | Lu 477 fois

Ordre du jour :
- Fixation du taux de la taxe d'aménagement
- Acquisition de la parcelle AB 160 d'une contenance de 4 662 m²
- Acquisition de la parcelle YK 105 et YK 108 (emprise de l'ancienne voie ferrée)
- Budget Communal 2011 : décision modificative n° 2
- Budget Communal 2011 : décision modificative n° 3

- Décision prise en vertu de la délégation donnée à M. Le Maire pour la passation et la conclusion des marchés publics soumis à la procédure adaptée prévue à l'article 28 du Code des Marchés Publics : Attribution du marché relatif à la pose et à la fourniture d'articles funéraires dans le cadre de l'extension du cimetière






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